Mentions légales

Mentions légales

Représentant légal : Dominique GRANOUILLAC
Responsable de la publication : Dominique GRANOUILLAC

DROIT D'AUTEUR

© Copyright 2017 comevents.fr. Tous droits réservés. Les textes, images, graphiques, ainsi que leur disposition sur le site Internet de Meubles Granouillac sont soumis à la protection des droits d'auteur et autres lois de protection. Le contenu de ce site Internet ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou transmis à des tiers à des fins commerciales. Image présente dans l’animation en page d’accueil :
© imagebos-Fotolia.com
Crédits photos : meubles granouilac - Comevents - Fotolia - Shutterstock
 

MARQUE DE FABRIQUE

Sans indication contraire, tous les emblèmes de marques sont protégés selon les droits concernant les marques.
 

RESPONSABILITÉ

Ce site Internet a été conçu avec le plus grand soin. Il est malgré tout impossible de garantir l'absence d'erreurs ainsi que la précision des informations contenues. Toute responsabilité pour des dommages, résultant directement ou indirectement de l'utilisation de ce site, est exclue, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas fondés sur des actes intentionnels ou des négligences graves.
 

LICENCE

La propriété intellectuelle contenue dans ce site, telle que les brevets, les marques et les droits d'auteur, est protégée. Ce site Internet n'autorise aucune licence à des tiers pour l'utilisation de la propriété intellectuelle de Dominique GRANOUILLAC.
 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.